AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L'AIR
Toute nouvelle subvention qui a comme mission d’encourager les résidents à adopter des pratiques écoresponsables et à investir dans des produits plus respectueux de l’environnement.
SUBVENTIONS OFFERTES
SOUFFLEUSE À NEIGE ÉLECTRIQUE
Selon l’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA), les souffleuses à neige à essence peuvent émettre près d’un kilogramme de monoxyde de carbone dans l’air pour chaque heure d’utilisation. Elles sont aussi généralement très bruyantes et sont aussi source de nuisances sonores. Afin d’encourager des pratiques environnementales vertes, la Ville de Beauharnois offre un remboursement de 50% de la facture totale (avant taxes) jusqu’à un montant maximum de 100 $ pour l’acquisition de souffleuse à neige électrique, à fil ou à batterie. Une bonification additionnelle de 15 % sera appliquée pour tout achat réalisé dans les commerces de la Ville de Beauharnois.
CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ
• Être propriétaire physique domicilié sur le territoire de la Ville de Beauharnois ;
• Déposer la demande de subvention dans les six (6) mois suivant l’achat.
DOCUMENTS À FOURNIR
• Preuve de résidence ;
• Facture originale indiquant les produits admissibles et le reçu indiquant le nom de l’entreprise qui a effectué la vente.
Les vélos et accessoires
Pour encourager les saines habitudes de vie tout en diminuant l’émission des gaz à effet de serre sur son territoire, la Ville offre à ses citoyens une subvention pour l’achat de vélos traditionnels et électriques. Celle-ci prévoit un remboursement d’un maximum de 50 $ pour un vélo neuf ou usagé. Les accessoires pour vélo visant à augmenter leur capacité de chargement sont également acceptés. Ainsi, la Ville subventionne l’achat d’un ou de plusieurs sacs de vélo, paniers de vélo, remorques pour vélo ou d’un siège pour bébé jusqu’à un maximum de 50 $ annuellement par résidence. Pour les vélos achetés dans un commerce local, une bonification additionnelle de 15% sera appliquée à la subvention totale.
CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ
• Être résident de la Ville de Beauharnois ;
• Déposer la demande de subvention dans les six (6) mois suivant l’achat.
DOCUMENTS À FOURNIR
• Preuve de résidence ;
• Preuve d’achat précisant le nom et l’adresse de l’entreprise ;
• Facture originale indiquant les produits admissibles et le reçu indiquant le nom de l’entreprise qui a effectué la vente4 ;
• Photos des produits admissibles.
POUR LES VÉLOS USAGÉS UNIQUEMENT :
• Preuve d’achat (image de l’annonce sur Internet et la transaction du paiement).
Exemple : capture d’écran de votre virement Interac, capture d’écran de votre relevé bancaire)
Toutes les propriétaires physiques domiciliées sur le territoire de la Ville de Beauharnois sont admissibles à une aide financière dans le cadre de ce programme.
Ne sont pas admissibles les propriétaires non-occupants ainsi que les commerces.
Transmettez l’ensemble des documents à fournir à l’adresse occupation.territoire@ville.beauharnois.qc.ca au plus tard six (6) mois suivant l’achat :
• Formulaire de subvention dûment rempli;
• Une preuve de résidence*;
• Une copie de la facture indiquant les produits admissibles et le reçu d’achat sur lequel est indiqué le nom de l’entreprise qui a effectué la vente et les taxes applicables.
• Si applicable, une photo des produits admissibles;
• Si applicable, une preuve d’achat (image de l’annonce sur Internet et la transaction du paiement).
Règlement établissent un programme de subvention pour l’achat d’outils extérieurs électriques.