Nuisances et inconduites

Bruits interdits

Entre 23 h et 7 h, plusieurs types de bruits sont interdits lorsqu’ils dérangent le voisinage, notamment :

• musique ou télévision trop forte ;
• cris, chants ou altercations ;
• moteurs bruyants ;
• systèmes d’échappement excessifs ;
• klaxons utilisés inutilement.

Travaux et outils bruyants

Les travaux de construction, rénovation ou démolition sont interdits :

• du lundi au vendredi entre 21 h et 7 h ;
• les fins de semaine et jours fériés entre 16 h et 10 h.

Les outils bruyants comme :

• tondeuses ;
• scies mécaniques ;
• débroussailleuses ;

sont également interdits durant ces périodes.

Herbes hautes et entretien

Il est interdit de laisser pousser :

• du gazon ;
• des broussailles ;
• des mauvaises herbes ;

à une hauteur excessive selon le type de terrain.

Les règles s’appliquent du 1er juin au 31 octobre.

Herbe à poux et herbe à puce

Les propriétaires doivent contrôler et éliminer l’herbe à poux et l’herbe à puce sur leur terrain.

Débris et déchets

Les terrains doivent demeurer propres et exempts :

• de déchets ;
• de matériaux de construction ;
• d’objets abandonnés ;
• d’eau stagnante ;
• de substances nuisibles ou nauséabondes.

Il est interdit de laisser sur un terrain pendant plus de 15 jours un véhicule :

• non immatriculé ;
• endommagé ;
• sans pneus ;
• ou inutilisable.

Il est également interdit d’obstruer un lieu public ou de nuire à la circulation.

Il est notamment interdit :

• de troubler la paix;
• de se battre;
• d’uriner ou déféquer dans un lieu public;
• de faire des graffitis;
• de lancer des projectiles;
• de consommer de l’alcool dans les endroits non autorisés;
• d’utiliser des armes ou armes à air comprimé dans les zones interdites.

Consommation d’alcool dans certains parcs

La consommation d’alcool est permise avec un repas :

• aux parcs Riverain, Bourcier et Sauvé ;
• ainsi qu’à la Place du Marché ;

selon certaines heures et conditions prévues au règlement.

L’utilisation de feux extérieurs et de feux d’artifice doit se faire de façon à ne pas nuire au voisinage ni compromettre la sécurité publique.

Feux extérieurs

Un feu extérieur ne doit pas :

• produire une fumée dense ;
• générer des étincelles, escarbilles ou de la suie ;
• causer une nuisance pour les propriétés voisines.

Seuls les feux de bois dans des foyers extérieurs aménagés à cette fin sont autorisés. Par ailleurs, les citoyens sont invités à utiliser du bois brut et sec, à s’abstenir de faire des feux en période de smog et à restreindre la fréquence des feux afin d’assurer une meilleure qualité de l’air pour le voisinage. Les feux extérieurs sont soumis au règlement sur les nuisances, ainsi la fumée, les odeurs et les étincelles susceptibles de gêner le voisinage sont considérées comme des nuisances et peuvent faire l’objet de sanctions.

Feux d’artifice

Même si ce règlement ne prévoit pas de section spécifique sur les feux d’artifice, leur utilisation peut devenir interdite si elle :

• cause un bruit excessif ;
• trouble la paix ou la tranquillité du voisinage ;
• entraîne un risque pour la sécurité publique.

Les propriétaires doivent s’assurer que les arbres :

• ne représentent pas un danger ;
• ne soient pas malades ou morts ;
• n’empiètent pas sur les trottoirs, rues ou panneaux de signalisation.