Vous souhaitez installer un spa à votre résidence ?
Avant de débuter les travaux, un permis municipal peut être requis selon le type d’installation et les aménagements prévus.
Les règles entourant les spas visent principalement la sécurité des occupants et la prévention des noyades, particulièrement pour les jeunes enfants.
Avant de faire votre demande
Assurez-vous de prévoir :
- L’emplacement projeté du spa sur votre terrain ;
- Les distances avec les lignes de terrain, bâtiments et équipements ;
- Les accès sécurisés ;
- Les clôtures ou barrières requises, lorsque applicable s;
- Le branchement électrique conforme ;
- Les équipements accessoires (gazebo, terrasse, plateforme, etc.).
Documents requis
Afin de traiter votre demande, vous devrez généralement fournir :
- Un plan ou croquis montrant l’emplacement du spa ;
- Les dimensions du spa ;
- Les distances par rapport aux bâtiments et limites de propriété ;
- Les détails de la clôture ou du couvercle verrouillable ;
- Toute information pertinente concernant les structures accessoires.
Important :
Avant l’achat ou l’installation de votre spa, il est fortement recommandé de vérifier l’ensemble des normes applicables auprès du Service de l’occupation du territoire afin d’éviter des modifications coûteuses après les travaux.
Les installations électriques doivent également respecter les normes en vigueur et les distances sécuritaires avec les fils électriques.